Conditions d'utilisation

Veuillez lire attentivement les conditions générales suivantes avant d'utiliser ce site Web (ci-après, les « Conditions d'utilisation » ou les « Conditions »).

Que contiennent les présentes Conditions d'utilisation ?

Ces Conditions vous indiquent les règles d'utilisation de notre site Web <www.artemisialtd.com> (le « Site Web » ou le « Site »).

    1. QUI SOMMES-NOUS ET COMMENT NOUS CONTACTER

    <www.artemisialtd.com> (le « Site Web » ou le « Site ») est un site exploité par Artemisia Fine Arts & Antiques Limited (« Artemisia » ; « nous » ou « notre »), qui se connecte et renvoie à une place de marché en ligne pour l'exposition (présentation), l'offre de vente et la vente, et l'achat d'œuvres d'art et d'antiquités et d'autres services connexes (la « Place de marché Artemisia »).

    Nous sommes enregistrés à Malte sous le numéro de société C71943 et avons notre siège social à 'Ridge View', Triq is-Sagra Familja, Bidnija, Mosta MST 5012, Malte. Notre adresse commerciale principale est 'Ridge View', Triq is-Sagra Familja, Bidnija, Mosta MST 5012, Malte et notre numéro de TVA est MT2336-6423.

    Nous sommes une société à responsabilité limitée et un vendeur spécialisé d'œuvres d'art et d'antiquités.

    Pour nous contacter, veuillez envoyer un courriel à <info@artemisialtd.com>.

    2. EN UTILISANT LE SITE, VOUS ACCEPTEZ CES CONDITIONS

    En utilisant le Site, vous confirmez que vous acceptez ces Conditions et que vous vous engagez à les respecter et à être légalement lié par celles-ci, ce qui prendra effet immédiatement dès votre première utilisation du Site.

    Nous vous recommandons de prendre le temps de vous familiariser avec le contenu de ces Conditions et d'en imprimer une copie pour référence ultérieure.

    Si vous n'acceptez pas ces Conditions, vous ne devez pas utiliser ou accéder au Site Web.

    3. D'AUTRES CONDITIONS PEUVENT S'APPLIQUER À VOUS

    Ces Conditions renvoient aux conditions supplémentaires suivantes, qui s'appliquent également à votre utilisation du Site et de la Place de marché Artemisia :

    • (i) Notre politique de confidentialité <insérer le lien> qui énonce et décrit nos pratiques concernant les informations personnelles que nous recueillons et traitons à votre sujet, et la manière dont nous les utilisons.
    • (ii) Notre politique d'adresse IP et de cookies <insérer le lien> qui énonce et décrit nos pratiques concernant la manière dont nous recueillons et utilisons les informations générées à partir de vos « cookies » et de votre adresse de protocole Internet (IP).

    En outre, nos Conditions de service <insérer le lien> définissent les conditions particulières selon lesquelles nous vous fournissons la Place de marché Artemisia et les services qui y sont disponibles.

    4. NOUS POUVONS APPORTER DES MODIFICATIONS À CES CONDITIONS

    Nous pouvons modifier ces Conditions de temps à autre en publiant un avis de ces modifications en ligne. Chaque fois que vous souhaitez utiliser le Site, veuillez vérifier ces Conditions pour vous assurer que vous comprenez les conditions applicables à ce moment-là et que vous êtes informé de toute modification que nous avons apportée.

    Votre utilisation continue du Site, une fois l'avis des modifications pertinentes publié, signifie votre acceptation intégrale des Conditions modifiées et votre accord d'être légalement lié par celles-ci.

    Ces Conditions ont été mises à jour pour la dernière fois le [15/11/18].

    5. NOUS POUVONS APPORTER DES MODIFICATIONS AU SITE

    Nous pouvons mettre à jour et modifier le Site de temps à autre pour refléter les besoins de nos utilisateurs et nos priorités commerciales, ou pour nous adapter à tout développement commercial (ou à une combinaison de ceux-ci).

    Nous essaierons de vous donner un préavis raisonnable de toute modification majeure.

    6. NOUS POUVONS SUSPENDRE OU RETIRER VOTRE ACCÈS AU SITE

    Nous ne garantissons pas que le Site, ou tout contenu qui s'y trouve, sera toujours disponible ou sans interruption.

    Nous pouvons suspendre ou retirer ou restreindre la disponibilité de tout ou partie du Site pour des raisons commerciales et opérationnelles. Nous essaierons de vous donner un préavis raisonnable de toute suspension ou retrait.

    Vous êtes également responsable de vous assurer que toutes les personnes qui accèdent au Site via votre connexion Internet ou votre appareil mobile sont conscientes de ces Conditions et des autres conditions générales applicables, et qu'elles les respectent.

    7. TRANSMISSIONS ET COMMUNICATIONS SUR LE SITE

    Veuillez noter que les transmissions Internet et les transmissions de données ne sont jamais complètement privées ou sécurisées et que tout message ou information que vous envoyez via le Site peut être lu ou intercepté par d'autres, même s'il y a un avis spécial indiquant qu'une transmission particulière est cryptée.

    Bien que nous nous efforcions de garantir la confidentialité et la sécurité de ces transmissions, cela ne peut être garanti et nous ne serons en aucun cas responsables de tout accès ou interception par des tiers de vos transmissions et communications.

    8. COMMENT VOUS POUVEZ UTILISER LE CONTENU DE NOTRE SITE

    Nous sommes le propriétaire ou le titulaire de la licence de tous les droits de propriété intellectuelle sur le Site ainsi que sur les matériels et/ou le contenu qui s'y trouvent ou y sont publiés (y compris tous les logos).

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    Ce qui précède constitue l'étendue complète de vos « droits ».  Vous ne pouvez pas copier (sauf indication contraire expresse), diffuser, transmettre, montrer, afficher, exécuter ou communiquer au public l'un des matériels ou contenus trouvés ou publiés sur le Site, ou préparer et/ou créer des œuvres dérivées de ces matériels ou contenus, sans notre autorisation écrite préalable explicite. Si nous accordons une telle autorisation, vous devez respecter toutes les conditions que nous pourrions émettre.

    Notre statut (et celui de tout contributeur identifié) en tant qu'auteurs des matériels et contenus trouvés ou publiés sur le Site doit toujours être reconnu.

    Vous ne devez utiliser aucun des matériels ou contenus trouvés ou publiés sur le Site (ou toute partie de ceux-ci) à des fins commerciales sans obtenir une licence à cet effet de notre part ou de celle de nos concédants de licence.

    Si vous imprimez, copiez ou téléchargez une partie quelconque du Site (y compris une partie du matériel ou du contenu qui s'y trouve) en violation de ces Conditions, votre droit d'utiliser le Site cessera immédiatement et vous devrez, à notre discrétion, restituer ou détruire toutes les copies des matériels que vous avez faites.

    9. NE VOUS FIEZ PAS AUX INFORMATIONS PRÉSENTES SUR LE SITE

    Bien que nous fassions des efforts raisonnables pour mettre à jour les informations trouvées sur le Site, nous ne faisons aucune déclaration, garantie ou assurance, expresse ou implicite, que ces informations (ou toute partie de celles-ci) sont exactes, complètes ou à jour.

    11. AUCUNE GARANTIE

    Vous reconnaissez et acceptez que le Site n'a pas été conçu ou développé pour répondre à vos besoins particuliers et individuels.

    Ainsi, dans la mesure maximale permise par la loi applicable, vous acceptez que le Site vous soit mis à disposition « EN L'ÉTAT » et « SELON LA DISPONIBILITÉ », avec tous ses défauts et sans garantie d'aucune sorte. Nous déclinons par la présente toutes les garanties et conditions concernant le Site, qu'elles soient expresses, implicites ou légales, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties relatives à leurs performances, leur non-contrefaçon, leur qualité et leur valeur marchande ou leur adéquation à un usage particulier ou leur non-violation des droits de tiers.

    Vous reconnaissez également que nous ne garantissons pas :

    • contre l'interférence avec votre jouissance du Site ;
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    • que le fonctionnement du Site sera ininterrompu, exempt d'erreurs ou de virus ;
    • que le Site sera compatible ou fonctionnera avec tout logiciel, application ou service tiers ; ou
    • que les défauts du Site seront corrigés.

    Vous reconnaissez également et acceptez inconditionnellement le risque que l'utilisation du Site puisse affecter l'utilisabilité de logiciels ou d'applications tiers, et que l'intégralité du risque quant à sa qualité et ses performances vous incombe exclusivement.

    Vous utilisez le Site uniquement à vos propres risques !

    Certaines juridictions n'autorisent cependant pas les exclusions de garanties prescrites par la loi, de sorte que les exclusions ci-dessus peuvent ne pas vous être applicables.

    Aucune information ou conseil oral ou écrit qui pourrait être fourni par nous, ou l'un de nos représentants autorisés, ne sera, en aucune circonstance, interprété comme un écart, une déviation, une renonciation ou une exclusion des clauses de non-responsabilité ci-dessus.

    12. NOTRE RESPONSABILITÉ POUR LES PERTES OU DOMMAGES QUE VOUS SUBISSEZ EN RAISON DU SITE

    Ceci est soumis et régi par les dispositions pertinentes de nos Conditions de service (<insérer le lien>) (à savoir, la Clause 19), qui auront le même effet que si elles étaient entièrement énoncées ici.

    Veuillez lire attentivement ces dispositions !

    13. NOUS NE SOMMES PAS RESPONSABLES DES VIRUS ET VOUS NE DEVEZ PAS EN INTRODUIRE

    Nous ne garantissons pas que le Site sera sécurisé ou exempt de bogues ou de virus. Il vous incombe de configurer votre technologie de l'information, vos programmes informatiques et votre plateforme pour accéder au Site.

    Vous devez utiliser votre propre logiciel de protection antivirus.

    Vous ne devez pas utiliser le Site de manière abusive en introduisant sciemment des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bombes logiques ou d'autres éléments malveillants ou technologiquement nuisibles. Vous ne devez pas tenter d'obtenir un accès non autorisé au Site, au serveur sur lequel il est stocké ou hébergé, ou à tout serveur, ordinateur, appareil ou base de données connecté au Site. Vous ne devez pas attaquer le Site (ou tout autre site ou application mobile qui y est connecté) via une attaque par déni de service ou une attaque par déni de service distribué.

    De plus, vous ne pouvez pas :

    • utiliser un robot, un spider, un scraper ou tout autre moyen automatisé pour accéder au Site à quelque fin que ce soit ; et
    • recueillir ou collecter autrement des informations utilisateur trouvées sur le Site.

    Nous signalerons tout ce qui précède aux autorités chargées de l'application de la loi et nous coopérerons avec ces autorités en leur divulguant votre identité.

    En cas de telle violation, votre droit d'accéder et d'utiliser le Site cessera immédiatement !

    14. RÈGLES CONCERNANT LES LIENS VERS LE SITE

    Vous pouvez créer un lien vers la page d'accueil du Site ou y faire référence, à condition de le faire de manière juste et légale et de ne pas nuire à notre réputation ni d'en tirer (ou tenter d'en tirer) avantage, que ce soit sans motif valable ou autrement. Vous ne devez cependant pas établir de lien vers, ou faire référence au Site d'une manière suggérant une forme d'approbation ou d'aval d'Artemisia, ou une affiliation ou association avec Artemisia ou même un parrainage par Artemisia, là où il n'y en a pas. Vous ne devez pas établir de lien vers le Site sur un site Web qui ne vous appartient pas.

    Le Site ne doit pas être encadré sur un autre site, et vous ne pouvez pas créer de lien vers une partie du Site autre que la page d'accueil.

    Nous nous réservons le droit de retirer l'autorisation de créer des liens sans préavis.

    Si vous souhaitez créer un lien vers ou utiliser les matériels du Site, autres que ceux énoncés ci-dessus, veuillez nous contacter à <info@artemisialtd.com>.

    15. LOI APPLICABLE ET LITIGES

    Ceci est soumis et régi par les dispositions pertinentes de nos Conditions de service (<insérer le lien>) (à savoir, la Clause 22), qui auront le même effet que si elles étaient entièrement énoncées ici.

    Veuillez lire attentivement ces dispositions !

    16. EXISTENCE DE CONFLITS OU D'INCOHÉRENCES

    Il peut y avoir des chevauchements entre les dispositions des présentes Conditions d'utilisation et celles énoncées dans nos Conditions de service (<insérer le lien>). En cas de conflit ou d'incohérence entre les deux, les dispositions énoncées dans nos Conditions de service prévaudront.

    17. NOTRE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

    Vous n'êtes pas autorisé à utiliser nos droits de propriété intellectuelle sans notre approbation préalable expresse, à moins qu'ils ne fassent partie du matériel que vous utilisez comme permis dans la clause « Comment vous pouvez utiliser du matériel ou du contenu sur notre site » (Clause 8).