Politique de confidentialité

INTRODUCTION

Bienvenue à l'avis de confidentialité d'Artemisia (l'«Avis»).

Artemisia Fine Arts & Antiques Limited (C 71943) de ‘Ridge View’, Triq is-Sagra Familja, Bidnija, Mosta MST 5012, Malte («Artemisia» ; «nous» ; ou «notre») respecte votre vie privée et s'engage à protéger vos informations personnelles (ou, comme autrement appelé, vos données personnelles). Nous sommes un vendeur spécialisé d'œuvres d'art et d'antiquités, et le propriétaire et exploitant de ce qui suit :

• la galerie d'art physique {INSÉRER NOM} située à {INSÉRER ADRESSE} ; et
• son équivalent en ligne, qui sert à la fois de galerie numérique et de place de marché en ligne (e-commerce) (la «Place de marché Artemisia»), accessible via le site web d'Artemisia <artemisialtd.com> (le «Site»),

(ensemble, les «Galeries»).

Les Galeries contiennent et exposent une large gamme d'œuvres d'art et d'antiquités, dont certaines sont la propriété d'Artemisia (nous les appelons nos «Œuvres non-déposées») et d'autres qui nous ont été fournies ou autrement mises à disposition sur la base d'un dépôt par un tiers (nous les appelons nos «Œuvres déposées» et ces tiers nos «Déposants»).

L'objectif de cet Avis est de définir la base sur laquelle vos données personnelles sont collectées et traitées par nous et de vous informer sur la manière dont nous traiterons et protégerons vos données personnelles lorsque vous :

• accédez (visitez) ou utilisez les Galeries ou le Site (quel que soit l'endroit où vous y accédez ou les utilisez) ;
• demandez et recevez l'un des services que nous fournissons (y compris via la Place de marché Artemisia) ; ou
• passez une commande et achetez un article de nos Œuvres déposées ou de nos Œuvres non-déposées.

Cet Avis vous informe également (i) de nos obligations concernant le traitement responsable de vos données personnelles, (ii) de vos droits en matière de protection des données en tant que personne concernée et (iii) de la manière dont la loi vous protège. Il doit être lu conjointement avec notre Politique en matière d'adresses IP et de cookies, accessible via ce lien : [·].

UN AVIS DE CONFIDENTIALITÉ DISTINCT S'APPLIQUE À NOS DÉPOSANTS.

Nous traitons vos données de manière appropriée et légale, conformément à la loi sur la protection des données (chapitre 440 des lois de Malte) (la « Loi ») et au Règlement général sur la protection des données (Règlement (UE) 2016/679) (le « RGPD » ou le « Règlement »), suite à son application le 25 mai 2018.

Cet Avis est fourni sous un format structuré afin que vous puissiez cliquer sur les domaines spécifiques indiqués ci-dessous. Alternativement, vous pouvez télécharger une version pdf à [·]. Veuillez également utiliser le Glossaire pour comprendre la signification de certains des termes utilisés dans cet Avis.

1. Informations importantes et qui nous sommes ;
2. Les données que nous collectons à votre sujet ;
3. Comment vos données personnelles sont collectées ;
4. Comment nous utilisons vos données personnelles ;
5. Divulgation de vos données personnelles ;
6. Pas de transferts internationaux ;
7. Sécurité des données ;
8. Rétention des données ;
9. Vos droits légaux ;
10. Glossaire ;
11. Google Analytics
12. Conclusion

1. INFORMATIONS IMPORTANTES ET QUI NOUS SOMMES

OBJET DE CET AVIS

Comme mentionné, cet Avis vise à vous informer sur la manière dont Artemisia collecte et traite vos données personnelles (i) via votre accès ou votre utilisation des Galeries ou du Site, (ii) lorsque vous demandez et recevez l'un des services que nous fournissons, (iii) lorsque vous passez une commande et achetez un article de nos Œuvres déposées ou de nos Œuvres non-déposées (y compris via notre place de marché). Il inclut également toutes les données que vous pourriez fournir lorsque vous vous inscrivez à notre liste de diffusion ou de newsletter et au contenu marketing.

Aucun des éléments ci-dessus (les Galeries, le Site et nos services) n'est destiné aux enfants. Nous ne collectons pas sciemment de données relatives aux enfants.

Il est important que vous lisiez cet Avis, ainsi que tout autre avis de confidentialité ou avis de traitement équitable que nous pourrions fournir à des occasions spécifiques lorsque nous collectons ou traitons des données personnelles vous concernant, afin que vous soyez pleinement conscient de la manière et des raisons pour lesquelles nous utilisons vos données. Cet Avis complète les autres avis et n'est pas destiné à les annuler. De plus, certaines activités de traitement nécessiteront votre consentement exprès pour être effectuées, comme spécifiquement indiqué ci-dessous dans cet Avis.

CONTRÔLEUR

Artemisia, telle que définie précédemment, est le contrôleur et responsable de vos données personnelles.

Nous avons désigné un point de contact pour la protection des données (DPCP) qui est chargé de superviser les questions relatives au présent avis. Si vous avez des commentaires ou des questions concernant le présent avis, y compris toute demande d'exercice de vos droits légaux en tant que personne concernée, veuillez contacter notre DPCP en utilisant les coordonnées ci-dessous, avec les mots « Question de protection des données » dans l'objet.

COORDONNÉES

Nos coordonnées complètes sont :

Nom complet de l'entité juridique : Artemisia Fine Arts & Antiques Limited (C 71943)

Nom ou titre du point de contact pour la protection des données :

Adresse e-mail :

Adresse postale :

Numéro de téléphone :

Vous avez le droit de déposer une plainte à tout moment auprès de l'autorité de surveillance compétente dans votre juridiction en matière de protection des données. Dans le cas de Malte, il s'agit du Commissaire à l'information et à la protection des données («IDPC») (https://idpc.org.mt/en/Pages/Home.aspx). Nous apprécierions cependant l'opportunité de traiter vos préoccupations avant que vous ne contactiez l'autorité de surveillance, veuillez donc nous contacter en premier lieu.

MODIFICATIONS DE L'AVIS DE CONFIDENTIALITÉ ET VOTRE OBLIGATION DE NOUS INFORMER DES MODIFICATIONS

Cette version de l'Avis a été mise à jour le 15/11/18.

Les versions historiques peuvent être obtenues en nous contactant à info@artemisialtd.com

Les lois sur la protection des données à travers l'UE, y compris Malte, changeront le 25 mai 2018, en raison du RGPD. Bien que cet Avis énonce la plupart de vos droits en vertu du RGPD, nous pourrions ne pas encore être en mesure de répondre à certaines de vos demandes avant mai 2018 (par exemple, une demande de transmission de vos données personnelles à un autre contrôleur), car nous travaillons toujours à la préparation de nos systèmes pour certains de ces changements.

Il est impératif que les données personnelles que vous nous fournissez soient exactes et à jour. Dans le cas contraire, cela nuirait à la qualité de nos services, ou à notre capacité à exécuter et à remplir nos obligations contractuelles envers vous (y compris en ce qui concerne vos commandes et vos achats), entre autres problèmes potentiels. Veuillez nous tenir informés si vos données personnelles changent au cours de votre relation avec nous.

LIENS VERS DES TIERS

Le Site et la Place de marché Artemisia peuvent inclure des liens vers des sites web, des plug-ins et des applications de tiers. Cliquer sur ces liens ou activer ces connexions peut permettre à des tiers de collecter ou de partager des données vous concernant. Nous ne contrôlons pas ces sites web tiers et ne sommes pas responsables de leurs déclarations de confidentialité. Lorsque vous quittez notre site web, nous vous encourageons à lire l'avis de confidentialité de chaque site web que vous visitez.

2. LES DONNÉES QUE NOUS COLLECTONS À VOTRE SUJET

Les données personnelles, ou informations personnelles, désignent toute information concernant un individu à partir de laquelle cette personne peut être identifiée. Elles n'incluent pas les données dont l'identité a été supprimée (données anonymes).

Nous pouvons collecter, utiliser, stocker et transférer différents types de données personnelles vous concernant (l'utilisateur ou l'utilisateur final) que nous avons regroupées comme suit :

• Données d'identité comprennent votre prénom, nom de famille, nom d'utilisateur ou identifiant similaire, titre, date de naissance et sexe. Cela fera partie des informations de votre compte (enregistré) sur la Place de marché Artemisia.
• Données de contact comprennent votre adresse de facturation, votre adresse de livraison (pour les commandes), votre adresse e-mail et votre numéro de portable ou de téléphone.
• Données financières comprennent les détails de votre compte bancaire et de votre carte de paiement.
• Données de transaction comprennent les détails des paiements effectués vers et depuis vous, et les détails des articles et services que vous avez achetés auprès de nous ou par notre intermédiaire (par exemple, s'il s'agit d'un article de nos Œuvres déposées ou non-déposées, si la transaction a eu lieu sur la Place de marché Artemisia ou dans notre galerie physique).
• Données techniques comprennent votre adresse de protocole Internet (IP), vos données de connexion, le type et la version de votre navigateur, le réglage du fuseau horaire et l'emplacement, les types et versions de plug-ins de navigateur, le système d'exploitation et la plateforme et d'autres technologies sur les appareils que vous utilisez pour accéder au Site et à la Place de marché Artemisia.
• Données de profil comprennent votre nom d'utilisateur et votre mot de passe, les achats ou commandes que vous avez effectués, vos intérêts, vos préférences, vos commentaires et vos réponses aux enquêtes.
• Données d'utilisation comprennent des informations sur la façon dont vous utilisez le Site et la Place de marché Artemisia, les articles exposés dans nos Galeries et nos services.
• Données de marketing et de communication comprennent vos préférences en matière de réception de marketing de notre part et de nos tiers, ainsi que vos préférences en matière de communication.

Nous collectons, utilisons et partageons également des Données agrégées telles que des données statistiques ou démographiques à toutes fins. Les Données agrégées peuvent être dérivées de vos données personnelles mais ne sont pas considérées comme des données personnelles au sens de la loi car ces données ne révèlent pas directement ou indirectement votre identité. Par exemple, nous pouvons agréger vos Données d'utilisation pour calculer le pourcentage d'utilisateurs accédant à une fonctionnalité spécifique du Site. Cependant, si nous combinons ou connectons des Données agrégées avec vos données personnelles de manière à ce qu'elles puissent vous identifier directement ou indirectement, nous traitons les données combinées comme des données personnelles qui seront utilisées conformément au présent Avis.

Nous ne collectons aucune Catégorie particulière de données personnelles vous concernant (cela inclut des détails sur votre race ou votre origine ethnique, vos croyances religieuses ou philosophiques, votre vie sexuelle, votre orientation sexuelle, vos opinions politiques, votre appartenance syndicale, des informations sur votre santé et des données génétiques et biométriques). Nous ne collectons pas non plus d'informations sur les condamnations et infractions pénales.

SI VOUS NE FOURNISSEZ PAS DE DONNÉES PERSONNELLES

Lorsque nous devons collecter des données personnelles en vertu de la loi ou en vertu des termes d'un contrat que nous avons avec vous, et que vous ne fournissez pas ces données lorsque cela est demandé, nous pourrions ne pas être en mesure d'exécuter le contrat que nous avons ou que nous essayons de conclure avec vous (par exemple, pour fournir ou livrer l'article faisant l'objet de votre commande). Dans ce cas, nous pourrions devoir annuler votre commande ou le service que vous avez avec nous, mais nous vous en informerons le cas échéant.

3. COMMENT VOS DONNÉES PERSONNELLES SONT-ELLES COLLECTÉES ?

Nous utilisons différentes méthodes pour collecter des données auprès de vous et à votre sujet, notamment par :

• Interactions directes. Vous pouvez nous communiquer vos Données d'identité, Données de contact et Données financières en remplissant des formulaires, en effectuant une demande ou en passant une commande pour un article exposé dans nos Galeries ou autrement en correspondant avec nous par courrier, téléphone, e-mail ou autre. Cela inclut les données personnelles que vous fournissez lorsque vous :
• faites une offre pour un article exposé dans nos Galeries (par exemple, en passant une commande) ;
• achetez un article ;
• créez un compte sur la Place de marché Artemisia ;
• vous abonnez à nos services ou publications ;
• demandez à recevoir du marketing (par exemple, nos newsletters) ;
• participez à un concours, une promotion ou une enquête ; ou
• nous donnez un retour d'information.
• Technologies ou interactions automatisées. Lorsque vous interagissez avec le Site et/ou la Place de marché Artemisia, nous pouvons collecter automatiquement des Données techniques concernant votre équipement, vos actions de navigation et vos habitudes. Nous collectons ces données personnelles en utilisant des cookies, des journaux de serveur et d'autres technologies similaires.
• Tiers ou sources accessibles au public. Nous pouvons recevoir des données personnelles vous concernant de divers tiers et sources publiques, comme indiqué ci-dessous :
• Données techniques des parties suivantes :
  • fournisseurs d'analyse ;
  • réseaux publicitaires ; et
  • moteurs de recherche et fournisseurs d'informations.
• Données de contact, Données financières et Données de transaction des fournisseurs tiers de services techniques, de paiement et de livraison (par exemple, la livraison d'un article est effectuée par des tiers).

Identité et Coordonnées provenant de sources accessibles au public.

4. COMMENT NOUS UTILISONS VOS DONNÉES PERSONNELLES

Nous n’utiliserons vos données personnelles que lorsque la loi nous y autorise. Le plus souvent, nous utiliserons vos données personnelles dans les circonstances suivantes:

• Lorsque nous devons exécuter le contrat que nous sommes sur le point de conclure ou que nous avons conclu avec vous (ce qui couvrirait également vos commandes et achats).
• Lorsque cela est nécessaire à nos intérêts légitimes (ou à ceux d’un tiers) et que vos intérêts et vos droits fondamentaux ne l’emportent pas sur ces intérêts.
• Lorsque nous devons nous conformer à une obligation légale ou réglementaire.

Voir ci-dessous pour en savoir plus sur les types de bases légales sur lesquelles nous nous appuierons pour traiter vos données personnelles.

En général, nous ne nous appuyons pas sur le consentement comme base légale pour le traitement de vos données personnelles, sauf en ce qui concerne l’envoi de communications de marketing direct de tiers par e-mail ou message texte. Vous avez le droit de retirer votre consentement au marketing à tout moment en nous contactant à l’adresse suivante : info@artemisialtd.com .

FINALITÉS POUR LESQUELLES NOUS UTILISERONS VOS DONNÉES PERSONNELLES

Nous avons défini ci-dessous, sous forme de tableau, une description de toutes les façons dont nous prévoyons d’utiliser vos données personnelles, et de la base légale sur laquelle nous nous appuyons pour le faire. Nous avons également identifié nos intérêts légitimes, le cas échéant. Veuillez noter que nous pouvons traiter vos données personnelles pour plus d’un motif légitime, en fonction de la finalité spécifique pour laquelle nous utilisons vos données.

Veuillez nous contacter à info@artemisialtd.com si vous avez besoin de détails sur le motif légal spécifique sur lequel nous nous appuyons pour traiter vos données personnelles lorsqu’il y a plus d’un motif dans le tableau ci-dessous.

Finalité/Activité	Type de données	Base légale du traitement, y compris la base de l’intérêt légitime
Pour enregistrer votre compte sur la Place de marché Artemisia (c’est-à-dire en tant que nouvel utilisateur enregistré) ;   Pour vous enregistrer en tant que nouveau client (pour les commandes et achats effectués à la galerie physique).	(a) Identité ;   (b) Contact ; (c) Financières ;	Exécution d’un contrat avec vous
Pour traiter et livrer votre commande, y compris :   (a) Gérer les paiements, les frais et les charges (b) Recouvrer les montants qui nous sont dus.	(a) Identité ;   (b) Contact ; (c) Financières ; (d) Transaction ; et (e) Marketing et Communications.	(a) Exécution d’un contrat avec vous   (b) Nécessaire à nos intérêts légitimes (pour recouvrer les dettes qui nous sont dues)
Pour gérer notre relation avec vous, ce qui comprendra :   (a) Vous informer des changements apportés à nos conditions ou à la présente Notice (b) Résoudre tout problème ou litige ; (c) Vous demander de donner votre avis et/ou de participer à un sondage.	(a) Identité ;   (b) Contact ; (c) Profil ; et (d) Marketing et Communications.	(a) Exécution d’un contrat avec vous   (b) Nécessaire pour se conformer à une obligation légale (c) Nécessaire à nos intérêts légitimes (pour maintenir nos dossiers à jour et pour étudier comment nos Galeries et nos services sont utilisés).
Pour administrer et protéger notre entreprise ainsi que les galeries et le site (y compris le dépannage, la sécurité, l’analyse de données, les tests, la maintenance du système, le support, les tests de sécurité, les rapports et l’hébergement des données).	(a) Identité ;   (b) Contact ; et (c) Technique.	(a) Nécessaire à nos intérêts légitimes (pour la gestion de notre entreprise, la fourniture de services administratifs et informatiques, la sécurité du réseau et la prévention des piratages et autres attaques, pour prévenir la fraude et dans le cadre d’une réorganisation d’entreprise ou d’un exercice de restructuration de groupe).   (b) Nécessaire pour se conformer à une obligation légale.
Pour vous fournir du contenu et des publicités pertinents et pour mesurer ou comprendre l’efficacité de la publicité que nous vous envoyons.   Pour garantir que le contenu des galeries et du site est présenté de la manière la plus efficace pour vous et/ou votre ordinateur, ainsi que de manière conviviale.	(a) Identité ;   (b) Contact ; (c) Profil ; (d) Utilisation ; (e) Marketing et Communications ; et (f) Technique.	Nécessaire à nos intérêts légitimes (pour étudier comment nos Galeries et nos services sont utilisés, pour les développer, pour développer notre activité et la collection d’œuvres exposées dans nos Galeries, et pour éclairer notre stratégie marketing).
Utiliser l’analyse de données pour améliorer le Site et les Galeries, nos services, notre marketing, nos relations avec les clients et nos expériences.	(a) Technique ;  et   (b) Utilisation.	Nécessaire à nos intérêts légitimes (pour définir les types d’utilisateurs des Galeries et du Site, ainsi que les utilisateurs de nos services, pour maintenir les Galeries et le Site à jour et pertinents, pour développer notre entreprise et pour éclairer notre stratégie marketing.
Pour vous faire des suggestions et des recommandations concernant (i) les articles exposés dans les galeries et (ii) les services que nous fournissons, et qui, selon nous, pourraient vous intéresser.	(a) Identité ;   (b) Contact ; (c) Technique ; (d) Utilisation ; et (e) Profil.	Nécessaire à nos intérêts légitimes (pour développer notre activité).

MARKETING

Nous nous efforçons de vous offrir des choix concernant certaines utilisations de données personnelles, en particulier en ce qui concerne les campagnes et communications promotionnelles, marketing et publicitaires.

Grâce à vos données d’identité, de contact, techniques, d’utilisation et de profil, nous sommes en mesure de nous faire une idée de ce que vous pourriez vouloir ou avoir besoin, ou de ce qui pourrait vous intéresser. Cela nous permettrait ensuite de déterminer quels produits (ou articles), services et offres pourraient vous être pertinents (nous appelons cela du marketing).

Vous recevrez des communications marketing de notre part si vous avez créé un compte sur notre Place de marché Artemisia ou acheté un article (c’est-à-dire notre Art en Consignation ou notre Art non en Consignation) chez nous ou l’un de nos services et à condition que, dans chaque cas, vous n’ayez pas refusé de recevoir un tel marketing.

MARKETING DE TIERS

Nous obtiendrons votre consentement explicite avant de partager vos données personnelles avec toute autre société à des fins de marketing.

SE DÉSINSCRIRE

Vous pouvez nous demander (c’est-à-dire à Artemisia) ou à des tiers de cesser de vous envoyer des messages marketing à tout moment en :

• vous connectant au Site et en vérifiant ; ou
• décochant les cases pertinentes pour ajuster vos préférences marketing ou en suivant les liens de désinscription sur tout message marketing qui vous est envoyé ; ou
• nous contactant à info@artemisialtd.com à tout moment.

Lorsque vous choisissez de ne plus recevoir ces communications marketing, cela ne s’appliquera pas aux données personnelles qui nous sont fournies à la suite de l’enregistrement de votre compte, de vos commandes ou achats, de toute prestation de services, de vos commentaires et réponses à des enquêtes, ou d’autres transactions.

CHANGEMENT D’OBJET

Nous n’utiliserons vos données personnelles que pour les finalités pour lesquelles nous les avons collectées, sauf si nous estimons raisonnablement que nous devons les utiliser pour une autre raison et que cette raison est compatible avec la finalité initiale.

Si vous souhaitez obtenir une explication sur la manière dont le traitement pour la nouvelle finalité est compatible avec la finalité initiale, veuillez nous contacter à info@artemisialtd.com .

Si nous devons utiliser vos données personnelles à une fin non liée, nous vous en informerons et vous expliquerons la base légale qui nous permet de le faire.

Veuillez noter que nous pouvons traiter vos données personnelles sans avoir besoin d’obtenir votre consentement, conformément aux règles ci-dessus, lorsque cela est requis ou autorisé par la loi.

5. DIVULGATION DE VOS DONNÉES PERSONNELLES

Nous pourrions être amenés à partager vos données personnelles avec les parties mentionnées ci-dessous aux fins énoncées dans le tableau du paragraphe 4 ci-dessus.

• Tiers externes tels que définis dans le Glossaire.
• Tiers auxquels nous pourrions choisir de vendre, transférer ou fusionner des parties de notre entreprise ou de nos actifs. Alternativement, nous pourrions chercher à acquérir d’autres entreprises ou à fusionner avec elles. Si un changement survient dans notre entreprise, les nouveaux propriétaires pourront utiliser vos données personnelles de la même manière que celle décrite dans cette Notice.

Nous exigeons de tous les tiers qu’ils respectent la sécurité de vos données personnelles et qu’ils les traitent conformément à la loi. Nous n’autorisons pas nos prestataires de services tiers à utiliser vos données personnelles à leurs propres fins et ne leur permettons de traiter vos données personnelles que pour des finalités spécifiées et conformément à nos instructions.

Nous pouvons également divulguer vos données si nous avons l’obligation de divulguer ou de partager vos données personnelles pour nous conformer à toute obligation légale, jugement ou ordonnance d’un tribunal, d’une instance ou d’une autorité.

Nous pouvons également divulguer vos données pour faire respecter nos conditions contractuelles avec vous, ou pour protéger nos droits, nos biens ou notre sécurité, ceux de nos partenaires ou d’autres utilisateurs des Galeries et de nos services. Cela inclut l’échange d’informations avec d’autres entreprises, organisations et organismes d’application de la loi à des fins de protection contre la fraude et de détection, de prévention et d’enquête sur la criminalité.

6. TRANSFERTS INTERNATIONAUX

Nous ne transférons pas vos données personnelles en dehors de l’Espace économique européen («EEE»), sauf si cela est nécessaire pour vos commandes et achats, ou notre prestation de services, par exemple, lorsque votre commande concerne un article de notre Œuvre d’art non consignée et que le Consignateur est basé en dehors de l’EEE. Dans un tel cas, le Consignateur recevrait vos informations de notre part afin (entre autres exigences contractuelles) d’organiser la livraison de votre article commandé, et ce Consignateur serait un co-responsable du traitement de vos informations et soumis à ses propres obligations en vertu de la loi applicable en matière de protection des données et de confidentialité.

Toutefois, si nous devons transférer vos données personnelles en dehors de l’EEE à une autre fin, nous nous assurerons qu’un degré de protection similaire leur est accordé en garantissant qu’au moins l’une des garanties suivantes s’applique:

• Nous ne transférerons vos données personnelles qu’à des pays dont la Commission européenne a jugé qu’ils offraient un niveau de protection adéquat des données personnelles. Pour plus de détails, voir Commission européenne: Adéquation de la protection des données personnelles dans les pays non membres de l’UE.
• En l’absence de décision d’adéquation, nous utiliserons des contrats spécifiques approuvés par la Commission européenne qui accordent aux données personnelles la même protection que celle dont elles bénéficient en Europe. Pour plus de détails, voir Commission européenne: Clauses contractuelles types pour le transfert de données à caractère personnel vers des pays tiers.
• Lorsque nous utilisons des prestataires basés aux États-Unis, nous pouvons leur transférer des données s’ils font partie du Bouclier de protection des données (Privacy Shield) qui les oblige à fournir une protection similaire aux données personnelles partagées entre l’Europe et les États-Unis. Pour plus de détails, voir Commission européenne: Bouclier de protection des données UE-États-Unis.

Veuillez nous contacter à [·] si vous souhaitez plus d’informations sur le mécanisme spécifique que nous utilisons lors du transfert de vos données personnelles en dehors de l’EEE.

7. SÉCURITÉ DES DONNÉES

Nous avons mis en place des mesures de sécurité appropriées pour empêcher que vos données personnelles ne soient accidentellement perdues, utilisées ou consultées de manière non autorisée, modifiées ou divulguées. En outre, nous limitons l’accès à vos données personnelles aux [employés], agents, sous-traitants et autres tiers qui ont un besoin commercial de les connaître. Ils ne traiteront vos données personnelles que sur nos instructions et sont soumis à une obligation de confidentialité.

En outre, nous avons mis en place des procédures pour traiter toute violation suspecte de données personnelles et nous vous informerons, ainsi que tout régulateur applicable, d’une violation lorsque nous sommes légalement tenus de le faire.

8. CONSERVATION DES DONNÉES

COMBIEN DE TEMPS UTILISEREZ-VOUS MES DONNÉES PERSONNELLES?

Nous ne conserverons vos données personnelles que le temps nécessaire pour atteindre les finalités pour lesquelles nous les avons collectées, y compris pour vos commandes et achats et/ou la fourniture de services, ainsi que pour satisfaire aux exigences légales, comptables, fiscales ou de déclaration.

Pour déterminer la période de conservation appropriée pour les données personnelles, nous prenons en compte la quantité, la nature et la sensibilité des données personnelles, le risque potentiel de préjudice résultant d’une utilisation ou d’une divulgation non autorisée de vos données personnelles, les finalités pour lesquelles nous traitons vos données personnelles et si nous pouvons atteindre ces finalités par d’autres moyens, ainsi que les exigences légales applicables.

Dans l’ensemble, notre conservation de vos données personnelles ne dépassera pas la période de cinq (5) ans à compter de la conclusion ou de la résiliation de votre relation avec nous (selon le cas). Cette période de conservation nous permet d’utiliser vos données pour l’affirmation ou la défense d’éventuelles réclamations légales futures (en tenant compte des délais de prescription et de forclusion applicables). Dans certains cas, nous pourrions avoir besoin de conserver vos données pendant une période pouvant aller jusqu’à dix (10) ans afin de nous conformer aux lois comptables et fiscales applicables (cela concernera principalement vos Données de transaction).